Différences

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 ===== Vie Intime Sexualité Approche EHPAD ESSMS =====
+[[management:ia_wiki:airelles_table_dorientation|Airelles Table d’orientation Stevenson]]
 😺 ChatGPT 5 + Corpus Stevenson Juin 2025
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 ESSMS : **Établissement ou service social ou médico-social**. adultes et des enfants handicapés
+Veuillez consulter aussi :[[vie_intime_sexualite_legislation_ehpad_esmss|Vie Intime Sexualité Législation EHPAD ESSMS]]
+==== En droit français ====
+un EHPAD ne peut pas interdire de manière générale et absolue des relations sexuelles entre adultes consentants dans la chambre d’un résident, dès lors que :
+  * les personnes sont capables de consentir ;
+  * il n’existe pas de situation de contrainte, d’abus ou de vulnérabilité exploitée ;
+  * les pratiques ne troublent pas le fonctionnement collectif de l’établissement ni la sécurité des personnes.
+Le principe juridique central est celui du respect :
+  * de la vie privée ;
+  * de l’intimité ;
+  * de la liberté individuelle ;
+  * de la dignité.
+Ces principes sont protégés notamment par :
+  * le Code de l’action sociale et des familles ;
+  * la Charte des droits et libertés de la personne accueillie ;
+  * la jurisprudence relative au respect de la vie privée en institution.
+La chambre d’un résident est généralement considérée comme un espace privatif, même au sein d’un établissement médico-social.
+==== Ce que l’EHPAD peut néanmoins faire ====
+=== 1. Vérification du consentement ===
+La question devient délicate lorsque l’un des résidents présente :
+  * une maladie neurocognitive ;
+  * une désorientation ;
+  * une altération du jugement ;
+  * une vulnérabilité psychique importante.
+L’EHPAD a alors une obligation de protection.
+La difficulté éthique et juridique porte sur :
+  * la capacité à consentir ;
+  * la stabilité du consentement ;
+  * l’absence d’emprise ou de manipulation.
+Dans ce cas, l’établissement peut :
+  * évaluer la situation avec l’équipe soignante ;
+  *
+solliciter le médecin coordonnateur ;
+  * associer éventuellement la famille ou le tuteur (sans que ceux-ci disposent automatiquement d’un droit d’interdiction de la sexualité) ;
+  * mettre en place une réflexion éthique collégiale.
+Mais il ne peut pas présumer automatiquement qu’une personne âgée ou atteinte de troubles cognitifs est incapable de consentir.
+=== 2. Protection contre les abus ===
+L’établissement doit empêcher :
+  * agressions sexuelles ;
+  * harcèlement ;
+  * comportements imposés ;
+  * relations sous contrainte psychologique ;
+  * exploitation d’une personne vulnérable.
+L’absence de réaction engagerait sa responsabilité.
+=== 3. Respect de la collectivité ===
+L’EHPAD peut encadrer :
+  * les comportements exhibitionnistes ;
+  * les actes imposés à la vue d’autrui ;
+  * les nuisances ;
+  * les situations créant un trouble grave pour les autres résidents.
+Mais cet encadrement doit être proportionné.
+Une interdiction générale de la sexualité serait juridiquement fragile.
+=== Lecture selon le Modèle de Stevenson ===
+Dans le « Modèle de Stevenson », la sexualité ne relève pas uniquement du besoin biologique ; elle traverse plusieurs besoins fondamentaux :
+  * Mobilité ;
+  * Adaptation à l’environnement ;
+  * Nutrition ;
+  * Hygiène ;
+  * Sécurité ;
+  * Affection ;
+  * Échange ;
+  * Réflexion ;
+  * Reconnaissance ;
+  * Cohérence.
+La sexualité participe particulièrement :
+  * au besoin d’Reconnaissance ;
+  * au besoin d’Affection ;
+  * au maintien de l’identité personnelle ;
+  * au sentiment d’exister encore comme sujet désirant.
+Dans de nombreux EHPAD, la difficulté provient du conflit entre :
+  * la logique de sécurité institutionnelle ;
+  * et la reconnaissance de la subjectivité intime des résidents.
+Une approche exclusivement sécuritaire peut produire :
+  * infantilisation ;
+  * dépersonnalisation ;
+  * atteinte à la dignité ;
+  * réduction du résident à son statut de patient dépendant.
+=== Perspective philosophique ===
+Chez Georg Wilhelm Friedrich Hegel, la reconnaissance constitue une condition de l’existence subjective : être reconnu comme sujet libre implique aussi la reconnaissance de la vie affective et désirante.
+Chez Baruch Spinoza, le désir est une expression du conatus, c’est-à-dire de l’effort de persévérer dans son être. Supprimer toute possibilité relationnelle ou affective peut diminuer la puissance d’agir et favoriser des affects tristes.
+=== En pratique ===
+Les établissements les plus bientraitants mettent généralement en place :
+  * des chartes de l’intimité ;
+  * des protocoles d’évaluation du consentement ;
+  * des espaces de médiation avec les familles ;
+  * une formation des soignants sur la vie affective et sexuelle des personnes âgées ;
+  * une approche éthique collégiale plutôt qu’interdictive.
+Les recommandations actuelles de la Haute Autorité de Santé vont globalement dans le sens d’un respect accru de la vie intime des résidents.