Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- connaissance:comprendrepage:vie_intime_sexualite_approche_ehpad_esmss [2026/06/07 18:38] – ADICE
+++ connaissance:comprendrepage:vie_intime_sexualite_approche_ehpad_esmss [2026/06/12 12:03] (Version actuelle) – ADICE
@@ Ligne 1: / Ligne 1: @@
 ===== Vie Intime Sexualité Approche EHPAD ESSMS =====
+[[management:ia_wiki:airelles_table_dorientation|Airelles Table d’orientation Stevenson]]
 😺 ChatGPT 5 + Corpus Stevenson Juin 2025
@@ Ligne 7: / Ligne 9: @@
 ESSMS : **Établissement ou service social ou médico-social**. adultes et des enfants handicapés
-En droit français, un EHPAD ne peut pas interdire de manière générale et absolue des relations sexuelles entre adultes consentants dans la chambre d’un résident, dès lors que :
+Veuillez consulter aussi :[[vie_intime_sexualite_legislation_ehpad_esmss|Vie Intime Sexualité Législation EHPAD ESSMS]]
-  *
+==== En droit français ====
-les personnes sont capables de consentir ;
+un EHPAD ne peut pas interdire de manière générale et absolue des relations sexuelles entre adultes consentants dans la chambre d’un résident, dès lors que :
-  *
+  * les personnes sont capables de consentir ;
+  * il n’existe pas de situation de contrainte, d’abus ou de vulnérabilité exploitée ;
-il n’existe pas de situation de contrainte, d’abus ou de vulnérabilité exploitée ;
+  * les pratiques ne troublent pas le fonctionnement collectif de l’établissement ni la sécurité des personnes.
-  *
-les pratiques ne troublent pas le fonctionnement collectif de l’établissement ni la sécurité des personnes.
 Le principe juridique central est celui du respect :
-  *
+  * de la vie privée ;
+  * de l’intimité ;
-de la vie privée ;
+  * de la liberté individuelle ;
+  * de la dignité.
-  *
-de l’intimité ;
-  *
-de la liberté individuelle ;
-  *
-de la dignité.
 Ces principes sont protégés notamment par :
-  *
+  * le Code de l’action sociale et des familles ;
+  * la Charte des droits et libertés de la personne accueillie ;
-le Code de l’action sociale et des familles ;
+  * la jurisprudence relative au respect de la vie privée en institution.
-  *
-la Charte des droits et libertés de la personne accueillie ;
-  *
-la jurisprudence relative au respect de la vie privée en institution.
 La chambre d’un résident est généralement considérée comme un espace privatif, même au sein d’un établissement médico-social.
 ==== Ce que l’EHPAD peut néanmoins faire ====
-L’établissement peut intervenir dans plusieurs situations.
 === 1. Vérification du consentement ===
@@ Ligne 63: / Ligne 40: @@
 La question devient délicate lorsque l’un des résidents présente :
-  *
+  * une maladie neurocognitive ;
+  * une désorientation ;
-une maladie neurocognitive ;
+  * une altération du jugement ;
+  * une vulnérabilité psychique importante.
-  *
-une désorientation ;
-  *
-une altération du jugement ;
-  *
-une vulnérabilité psychique importante.
 L’EHPAD a alors une obligation de protection.
@@ Ligne 83: / Ligne 49: @@
 La difficulté éthique et juridique porte sur :
-  *
+  * la capacité à consentir ;
+  * la stabilité du consentement ;
-la capacité à consentir ;
+  * l’absence d’emprise ou de manipulation.
-  *
-la stabilité du consentement ;
-  *
-l’absence d’emprise ou de manipulation.
 Dans ce cas, l’établissement peut :
-  *
+  * évaluer la situation avec l’équipe soignante ;
-évaluer la situation avec l’équipe soignante ;
   *
 solliciter le médecin coordonnateur ;
-  *
+  * associer éventuellement la famille ou le tuteur (sans que ceux-ci disposent automatiquement d’un droit d’interdiction de la sexualité) ;
+  * mettre en place une réflexion éthique collégiale.
-associer éventuellement la famille ou le tuteur (sans que ceux-ci disposent automatiquement d’un droit d’interdiction de la sexualité) ;
-  *
-mettre en place une réflexion éthique collégiale.
 Mais il ne peut pas présumer automatiquement qu’une personne âgée ou atteinte de troubles cognitifs est incapable de consentir.
@@ Ligne 119: / Ligne 69: @@
 L’établissement doit empêcher :
-  *
+  * agressions sexuelles ;
+  * harcèlement ;
-agressions sexuelles ;
+  * comportements imposés ;
+  * relations sous contrainte psychologique ;
-  *
+  * exploitation d’une personne vulnérable.
-harcèlement ;
-  *
-comportements imposés ;
-  *
-relations sous contrainte psychologique ;
-  *
-exploitation d’une personne vulnérable.
 L’absence de réaction engagerait sa responsabilité.
@@ Ligne 145: / Ligne 81: @@
 L’EHPAD peut encadrer :
-  *
+  * les comportements exhibitionnistes ;
+  * les actes imposés à la vue d’autrui ;
-les comportements exhibitionnistes ;
+  * les nuisances ;
+  * les situations créant un trouble grave pour les autres résidents.
-  *
-les actes imposés à la vue d’autrui ;
-  *
-les nuisances ;
-  *
-les situations créant un trouble grave pour les autres résidents.
 Mais cet encadrement doit être proportionné.
@@ Ligne 165: / Ligne 90: @@
 Une interdiction générale de la sexualité serait juridiquement fragile.
-==== Lecture selon le Modèle de Stevenson ====
+=== Lecture selon le Modèle de Stevenson ===
 Dans le « Modèle de Stevenson », la sexualité ne relève pas uniquement du besoin biologique ; elle traverse plusieurs besoins fondamentaux :
-  -
+  * Mobilité ;
+  * Adaptation à l’environnement ;
-Mobilité ;
+  * Nutrition ;
+  * Hygiène ;
-  -
+  * Sécurité ;
+  * Affection ;
-Adaptation à l’environnement ;
+  * Échange ;
+  * Réflexion ;
-  -
+  * Reconnaissance ;
+  * Cohérence.
-Nutrition ;
-  -
-Hygiène ;
-  -
-Sécurité ;
-  -
-Affection ;
-  -
-Échange ;
-  -
-Réflexion ;
-  -
-Reconnaissance ;
-  -
-Cohérence.
 La sexualité participe particulièrement :
-  *
+  * au besoin d’Reconnaissance ;
+  * au besoin d’Affection ;
-au besoin d’Reconnaissance ;
+  * au maintien de l’identité personnelle ;
+  * au sentiment d’exister encore comme sujet désirant.
-  *
-au besoin d’Affection ;
-  *
-au maintien de l’identité personnelle ;
-  *
-au sentiment d’exister encore comme sujet désirant.
 Dans de nombreux EHPAD, la difficulté provient du conflit entre :
-  *
+  * la logique de sécurité institutionnelle ;
+  * et la reconnaissance de la subjectivité intime des résidents.
-la logique de sécurité institutionnelle ;
-  *
-et la reconnaissance de la subjectivité intime des résidents.
 Une approche exclusivement sécuritaire peut produire :
-  *
+  * infantilisation ;
+  * dépersonnalisation ;
+  * atteinte à la dignité ;
+  * réduction du résident à son statut de patient dépendant.
-infantilisation ;
+=== Perspective philosophique ===
-  *
-dépersonnalisation ;
-  *
-atteinte à la dignité ;
-  *
-réduction du résident à son statut de patient dépendant.
-==== Perspective philosophique ====
 Chez Georg Wilhelm Friedrich Hegel, la reconnaissance constitue une condition de l’existence subjective : être reconnu comme sujet libre implique aussi la reconnaissance de la vie affective et désirante.
@@ Ligne 261: / Ligne 130: @@
 Chez Baruch Spinoza, le désir est une expression du conatus, c’est-à-dire de l’effort de persévérer dans son être. Supprimer toute possibilité relationnelle ou affective peut diminuer la puissance d’agir et favoriser des affects tristes.
-==== En pratique ====
+=== En pratique ===
 Les établissements les plus bientraitants mettent généralement en place :
-  *
+  * des chartes de l’intimité ;
+  * des protocoles d’évaluation du consentement ;
-des chartes de l’intimité ;
+  * des espaces de médiation avec les familles ;
+  * une formation des soignants sur la vie affective et sexuelle des personnes âgées ;
-  *
+  * une approche éthique collégiale plutôt qu’interdictive.
-des protocoles d’évaluation du consentement ;
-  *
-des espaces de médiation avec les familles ;
-  *
-une formation des soignants sur la vie affective et sexuelle des personnes âgées ;
-  *
-une approche éthique collégiale plutôt qu’interdictive.
 Les recommandations actuelles de la Haute Autorité de Santé vont globalement dans le sens d’un respect accru de la vie intime des résidents.
-****