Table des matières

Handicap et sexualité (Dossier)

En préliminaire : le modèle Stevenson aurait pu inclure un autre besoin fondamental, celui de sexualité.

Après de nombreux débats les concepteurs ont opté pour aborder le thème de la sexualité par les 10 autres besoins. Ceci s'explique par le souci de donner des réponses les plus réalistes possibles aux satisfactions inhérentes à ce besoin prégnant ou, au moins, de préciser les points les plus sensibles comme celui des relations sexuelles.

Vous trouverez, par conséquent, différentes données dans les catégories des besoins.

Bien évidemment, nous souhaitons vos contributions, vos avis, vos expériences sur ce thème.

Nous présentons ici, à des fins de repères, certaines fiches. Leur mot clé : Sexualité


La position de l'Anesm

Elle repose sur différentes approches de caractère international et globalisantes

L'étude Qualié de vie en Ehpad

Extraits sur la vie privée de l'étude de l'ANESM

La vie privée se définit comme quelque chose qui ne concerne que soi, qui ne regarde pas les autres.

Le droit à la vie privée est protégé par l’article 12 de la déclaration universelle des droits de l’Homme.

La vie privée recouvre la notion de vie intime et d’intimité.

L’expression juridique de « respect de la vie privée » englobe à la fois le respect de l’intimité de l’usager, la protection de son domicile, de son image, le droit à l’exercice de sa sexualité et de sa religion.

Le droit à la vie privée est reconnu par :  * la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme du 10 décembre 1948 : « Nul ne sera l’objet d’immixtions arbitraires dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes à son honneur ou à sa réputation. (article 12) »

la Convention Européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950, ratifiée par la France en 1974 : « Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. (article 8, 1°)

Liste à pucele Code Civil « Chacun a droit au respect de sa vie privée. (art.9) » La jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme intègre le droit à la sexualité dans le droit à la vie privée50.

l’article L.311-3 du CASF et l’article 7 de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico- sociale font appel à la garantie des droits fondamentaux dans les établissements, à savoir : le respect de la dignité, de l’intégrité, de la vie privée, de l’intimité et de la sécurité 50 CEDH, 23 octobre 1981, Dudgeon

L’accueil en collectivité expose de nombreux aspects de la vie de chacun au regard de tous.

L’Anesm recommande alors de « protéger la vie privée des personnes accueillies en mettant en place des modalités d’organisation qui ne rendent pas public ce qui relève de cette sphère privée. p.51


Haute Autorité de la Santé

Has autisme : chapitre sur la sexualité (p.38).


La position de l'Unapei


Approches autres


Les lieux d'intimité

L'une des conséquences pratiques est la mise à disposition physique et morale pour tout personne -handicapée physique ou mentale- d'un lieu permettant l'exercice de sa sexualité.

Les chambres des lieux de long séjours (EHPAD, Centre de convalescence de longue maladie, Foyers…) sont désormais considéré par l'OMS comme des domiciles. A ce titre, l'occupant peut en disposer librement (visiteurs, horaires, intimité…). Bien entendu, c'est une tendance : de nombreux obstacles d'ordre organisationnel, matériel, moraux existent.

Dans les lieux d'accueil sans chambre (par exemple dans un hôpital, dans une prison), des lieux d'intimités sont à envisager.

Des des hôtels proposent des chambres à l'heure donc à des prix abordables.


Les documents

Vie affective et sexuelle en établissements et services médicosociaux
Reportage sur la vie affective et sexuelle des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre de soirées-débats organisées par la CRSA Lorraine et l'ARS ACAL les 16 et 23 mars 2016.
CRSA Vie affective et sexuelle en établissements et services médicosociaux.

Les aménagements

Des lits double en dans les établissements d'accueil et pour certaines chambres: Pourquoi pas ?

Lit double gigogne

À documenter…